Mentions légales
Éditeur et vendeur
NET PRO COMMERCE
SAS à associé unique, au capital de 500 €
Siège : 6 allée de Longchamp, 66240 Saint-Estève, France
SIREN : 934 008 921 · RCS Perpignan
SIRET : 934 008 921 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94 934008921.
La société exploite la boutique « L’Atelier de l’Art Chrétien ». Elle vend des fichiers numériques pour impression 3D. Les figurines physiques, la résine, les imprimantes et le matériel ne sont pas inclus.
Président : MED’INVEST 66. Directeur général : Francisco Manuel Rey.
Directeur de publication : Francisco Manuel Rey, représentant de MED’INVEST 66, présidente de NET PRO COMMERCE.
Contact
Téléphone : 06 15 31 79 77. Correspondance postale : NET PRO COMMERCE, 6 allée de Longchamp, 66240 Saint-Estève, France. E-mail du service client : contact@atelierfigurines3d.com.
Hébergement
Le site utilise ChatGPT Sites, service OpenAI. Pour l’Espace économique européen, l’entité contractante indiquée par OpenAI est OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Assistance : centre d’aide OpenAI. L’infrastructure utilise notamment Cloudflare. OVHcloud intervient pour le domaine et la messagerie, et n’est pas présenté comme hébergeur de cette application.
Propriété intellectuelle
Les droits sur les créations, textes et fichiers sont réservés à leurs titulaires respectifs. L’achat d’un fichier donne les droits décrits dans la licence d’utilisation, sans transfert de propriété intellectuelle. Aucune exclusivité n’est revendiquée sur les personnages religieux, les récits ou les œuvres du domaine public en tant que tels.
Médiation et données personnelles
Les modalités de réclamation et de médiation figurent dans les conditions de vente. NET PRO COMMERCE adhère à CM2C ; le compte de médiation est valable jusqu’au 20 septembre 2029. Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité.